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La justice sous le Régime français

Les textes qui suivent ont été rédigés par un groupe d’étudiants du Département d’histoire de l’Université Laval, sous la supervision de M. Alain Laberge. Le fruit de ces recherches sur différentes facettes de l’administration de la justice en Amérique française entre 1608 et 1760 a d’abord été diffusé dans le site Web des Fêtes de la Nouvelle-France de Québec, édition 2003.

Parce qu’ils constituent une riche mine de renseignements sur les débuts de notre système judiciaire, le ministère de la Justice est heureux de prendre le relais des Fêtes de la Nouvelle-France et de les diffuser à son tour dans son site Internet.

Tous les textes sont reproduits intégralement et avec l’aimable autorisation des auteurs.


La justice dans les colonies éloignées de la Nouvelle-France
La procédure judiciaire
L'application de la justice chez les autochtones de la vallée du Saint-Laurent sous le Régime français
Crimes et criminels
Les femmes et la justice
Premier officier de justice : l'intendant
Les justiciables
Les structures judiciaires
Le droit français
Les peines et les châtiments
Les officiers de la justice en Canada
Quelques procès en Nouvelle-France
Bibliographie




Dernière mise à jour : 11 octobre 2005



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